Le présent site est la propriété de AP NET, établissement situé au 6, rue des Colibris 62300 LENS

Siren : 508 949 500

S.A.R.L au capital de 50.000 €

 

Notre Entreprise s'efforce de maintenir ce site à jour. Néanmoins, Notre Entreprise ne garantit ni l'exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu'elles soient.
Concernant les liens que Notre Entreprise pourrait créer de son site, notre Entreprise n'est pas responsable du contenu éditorial de ces autres sites, ni de leurs conditions d'accès.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sauf autorisation de l'éditeur, une contrefaçon.
Par ailleurs, sauf accord express et écrit de Notre Entreprise, l'utilisateur n'est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le site et/ou les pages qu'il contient.

Nom du Site : www.pharmacie-ozoir-la-ferriere.com
Directeur de la publication : Mme Sylvie Dufour

9 Place Roger Nicolas

77330 Ozoir la Ferrière

Tél. / Fax. 01 64 40 10 93

Siret : 401 461 470 000 15

N°Ordre : 89840 A

---

 

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés ").
Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des éléments protégés par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l'objet, sans consentement du Directeur de la publication, d'aucune reproduction ni représentation partielle ou totale.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet sous la seule responsabilité du client.